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Textes officiels Biodiversité

Liste de télechargement

  • Stratégie « ramener la nature dans nos vies »
    Langue : anglais
    Fichier : KH0921133ENN.en_.pdf 4.74MB
  • Rapport de la Commission au Parlement européen, au conseil et au comité économique et social européen, « État de conservation de la nature dans l’Union européenne », COM(2020) 635, 15/10/2020
    Langue : français
    Fichier : CELEX-52020DC0635-FR-TXT.pdf 0.98MB
  • Une nouvelle stratégie de l’Union européenne pour les forêts pour 2030
    Langue : nc
    Fichier : cellar-0d918e07-e610-11eb-a1a5-01aa75ed71a1.0012.02_DOC_1.pdf 1MB
  • Annexe
    Langue : anglais
    Fichier : swd_forest_strategy.pdf 3.14MB
  • Règlement (UE) 2019/1241 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques
    Langue : français
    Fichier : CELEX-32019R1241-FR-TXT.pdf 2.7MB