A- Cadre général
Liste de télechargement
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Stratégie « ramener la nature dans nos vies »
Langue : anglais
Fichier : KH0921133ENN.en_.pdf 4.74MB
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Rapport de la Commission au Parlement européen, au conseil et au comité économique et social européen, « État de conservation de la nature dans l’Union européenne », COM(2020) 635, 15/10/2020
Langue : français
Fichier : CELEX-52020DC0635-FR-TXT.pdf 0.98MB
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Une nouvelle stratégie de l’Union européenne pour les forêts pour 2030
Langue : français
Fichier : cellar-0d918e07-e610-11eb-a1a5-01aa75ed71a1.0012.02_DOC_1.pdf 1MB
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Commission européenne, Questions et réponses: Le pacte vert pour l’Europe: Nouvelle stratégie de l’UE pour les forêts à l’horizon 2030, Bruxelles, 16 juillet 2021
Langue : français
Fichier : Questions_et_r_ponses__Le_pacte_vert_pour_l_Europe__Nouvelle_strat_gie_de_l_UE_pour_les_for_ts___l_horizon_2030.pdf 0.06MB
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Commission européenne, Stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité, rendre à la nature sa juste place dans nos vies, 20 mai 2020
Langue : français
Fichier : env-20-002_factsheet1-vbo-fr-c.pdf 1.83MB
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Communication de la commission au parlement européen, au conseil, au comité économique et social européen et au comité des régions : Stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité à l’horizon 2030, Ramener la nature dans nos vies, COM(2020) 380 final, 20 mai 2020
Langue : français
Fichier : cellar-a3c806a6-9ab3-11ea-9d2d-01aa75ed71a1.0003.02_DOC_11.pdf 0.68MB
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Annexe
Langue : anglais
Fichier : swd_forest_strategy.pdf 3.14MB
European Parliament resolution on the EU Biodiversity Strategy for 2030: Bringing nature back into our lives (2020/2273(INI)), 9 Juin 2021
https://www.europarl.europa.eu/doceo/document/TA-9-2021-0277_EN.html
Liste de télechargement
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Proposition de règlement du Parlement européen et Conseil relatif à la restauration de la nature, 2022/0195 COD, 22 juin 2022
Langue : anglais
Fichier : cellar-f5586441-f5e1-11ec-b976-01aa75ed71a1.0001.02_DOC_1.pdf 1.33MB
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Commission européenne, Proposal for a revision of EU legislation on Packaging and Packaging Waste, 2019/1020 and Directive (EU) 2019/904, and repealing Directive 94/62/EC, COM/2022/677 final, 2022/0396 (COD), 30 novembre 2022
Langue : anglais
Fichier : cellar-de4f236d-7164-11ed-9887-01aa75ed71a1.0001.02_DOC_1.pdf 1.34MB
Commission européenne, Directorate general for environment, Guidelines on Biodiversity-Friendly Afforestation, Reforestation and Tree Planting, 17 mars 2023
https://environment.ec.europa.eu/publications/guidelines-biodiversity-friendly-afforestation-reforestation-and-tree-planting_en
Commission européenne, Guidelines for Defining, Mapping, Monitoring and Strictly Protecting EU Primary and Old-Growth Forests, 20 mars 2023
https://environment.ec.europa.eu/publications/guidelines-defining-mapping-monitoring-and-strictly-protecting-eu-primary-and-old-growth-forests_en
B- Cadre pour les organismes génétiquement modifiés (OGM)
Commission européenne, Initative – legislation for plants produced by certain new genomic techniques, octobre 2021
https://ec.europa.eu/info/law/better-regulation/have-your-say/initiatives/13119-Legislation-applicable-aux-vegetaux-produits-a-laide-de-certaines-nouvelles-techniques-genomiques_fr
Liste de télechargement
C- Protection de l’eau et des milieux marins
Liste de télechargement
Liste de télechargement
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Directive (UE) n° 2019/883 du Parlement européen et du Conseil relative aux installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires, modifiant la directive 2010/65/UE et abrogeant la directive 2000/59/CE, 17 avril 2019
Langue : français
Fichier : CELEX-32019L0883-FR-TXT.pdf 1.04MB
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Directive 2019/904 du Parlement européen et Conseil relative à la réduction de l’incidence de certains produits en plastique sur l’environnement, 5 juin 2019
Langue : français
Fichier : SR_CAP-and-water_FR2.pdf 10.66MB
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Cour des comptes européenne, Rapport spécial La PAC et l’utilisation durable de l’eau dans l’agriculture, 2021
Langue : français
Fichier : SR_CAP-and-water_FR3.pdf 10.66MB
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Communication de la Commission européenne au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions, “Cap sur une planète en bonne santé pour tous ; Plan d’action de l’UE : « Vers une pollution zéro dans l’air, l’eau et les sols »”, 12 mai 2021
Langue : français
Fichier : cellar-a1c34a56-b314-11eb-8aca-01aa75ed71a1.0002.02_DOC_1.pdf 0.98MB
Résolution n° 2020/2276 du Parlement européen « sur une nouvelle approche de la stratégie maritime pour la région atlantique, (2020/2276 (INI)), 14 septembre 2021
https://www.europarl.europa.eu/doceo/document/TA-9-2021-0369_FR.html
Liste de télechargement
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Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la restauration de la nature, 2022/0195 COD, 22 juin 2022
Langue : français
Fichier : cellar-f5586441-f5e1-11ec-b976-01aa75ed71a1.0015.02_DOC_1.pdf 1.4MB
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Communication de la Commission Communication de la Commission relative aux recommandations concernant les rapports mis à jour de 2020 pour l’article 11 de la directive-cadre « stratégie pour le milieu marin» (2008/56/CE) 2023/C 165/01, 10 mai 2023
Langue : français
Fichier : CELEX-52023XC051001-FR-TXT.pdf 0.46MB
