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Communication de la Commission au parlement européen, au conseil, au Comité économique et social européen et au comité des régions, « Une nouvelle stratégie industrielle pour l’Europe », COM(2020) 102, 10/03/2020
Langue : français
Fichier : CELEX-52020DC0102-FR-TXT.pdf 0.57MB
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Communication de la Commission au Parlement européen, au conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions, « Une stratégie axée sur les PME pour une Europe durable et numérique », COM(2020) 103, 10/03/2020
Langue : français
Fichier : CELEX-52020DC0103-FR-TXT.pdf 0.67MB
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Communication de la Commission au Parlement européen, au conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions, « Mise à jour de la nouvelle stratégie industrielle de 2020 : construire un marché unique plus solide pour soutenir la reprise en Europe », COM(2021) 350, 05/05/2021
Langue : français
Fichier : CELEX-52021DC0350-FR-TXT.pdf 0.94MB
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Communication de la Commission au Parlement européen, au conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions, « Stratégie pour la durabilité dans le domaine des produits chimiques Vers un environnement exempt de substances toxiques », COM(2020) 667, 14/10/2020
Langue : français
Fichier : cellar-f815479a-0f01-11eb-bc07-01aa75ed71a1.0001.02_DOC_1.pdf 1.06MB
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Lignes directrices concernant certaines aides d’État dans le contexte du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre après 2021
Langue : français
Fichier : l_13020210415fr00030018.pdf.fr1_.pdf 0.62MB
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Fiche d’information destinée à la presse sur la stratégie européenne en matière d’hydrogène
Langue : français
Fichier : EU_Hydrogen_Strategy_FR.pdf1_.pdf 1.36MB
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Lignes directrices concernant certaines aides d’État dans le contexte du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre après 2021
Langue : français
Fichier : l_13020210415fr00030018.pdf.fr2_.pdf 0.62MB
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Lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie pour 2022
Langue : français
Fichier : CELEX-52022XC021803-FR-TXT.pdf 1MB
